Tourisme social
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Branche de poids dans le secteur global du tourisme, le tourisme social vise à rendre effectif « le droit aux vacances » et témoigne de la volonté des acteurs politiques et sociaux de faire que le tourisme soit accessible aux jeunes, aux familles, aux retraités, aux personnes aux revenus modestes, aux personnes à capacité physique restreinte, etc.

Le cabinet Seren a développé une expertise particulière à l’attention de plusieurs opérateurs du tourisme social. Notre intervention auprès de ces nombreux acteurs depuis plus de 10 ans alors que Seren Avocats s’appelait encore le cabinet CTORZA & ROMAIN nous confère une compréhension des spécificités et des enjeux du secteur.

Toute notre équipe pluridisciplinaire a eu l’occasion d’accompagner les associations, sociétés et plus généralement les OSBL du secteur puisque nous fournissons sous un même toit des conseils juridiques fiscaux et stratégiques ainsi que des services juridiques. Nous gérons même les contentieux.

Le département « droit des sociétés » intervient pour la rédaction et la modification de vos statuts et de vos chartes, la création de filiales et le secrétariat juridique annuel.

Il vous accompagne dans vos demandes d’agrément diverses, d’autorisation d’exploiter et la rédaction de vos contrats.

Le département « fiscalité » mène avec vous la réflexion sur la fiscalité qui vous est applicable et le modèle économique le mieux adapté (regroupement de moyens, TVA, impôts directs, impôts locaux).

Le département « restructuration » vous conseille pour mener à bien vos filialisations, vos fusions, vos apports partiels d’actifs ou vos scissions et pour améliorer la gouvernance des organisations et la rémunération des dirigeants.

Le département « social » vous conseille et gère vos contentieux en droit du travail et de la sécurité sociale.

Pourquoi choisir Seren Avocats

Associations

Seren accompagne, conseille et défend les organismes sans but lucratif notamment dans le cadre de la gestion de leur patrimoine

Droit des sociétés

Dès sa création, nous vous accompagnons à toutes les étapes de la vie de votre société (statuts, approbation des comptes, AG, etc.)

Fiscalité

Nous intervenons en conseil, en contrôle et en contentieux en matière de fiscalité des entreprises, de leurs dirigeants et des particuliers

Droit du travail

Conseil, stratégie, contentieux prud’hommal et négociation : notre offre pour une application sereine des réformes et obligations sociales dans votre entreprise

Restructurations

Pour vendre, acquérir ou donner une entreprise ou pour réaliser vos opérations internes de restructuration 

Contrats civils et commerciaux

Pour élaborer vos différents contrats civils et commerciaux (contrats entre particuliers, CGV, contrats spéciaux etc.)

Contentieux commercial, pénal et responsabilité civile

Nous vous accompagnons lorsqu’un contentieux surgit à l’occasion d’un litige commercial, pénal ou dans le cadre d’une action en responsabilité civile.

Notre équipe

Caroline Ctorza

Avocat associé

Sandra Chavatte

Avocat associé